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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aureliance
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OXYCAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXYCAP
Aureliance, SAS

Numéro de dépôt :
4202150
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
OXYCAP de Aureliance

Présentation de la marque OXYCAP

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aureliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aureliance domicilié(e) 3 rue Principale - 88210 - Le Mont - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 997 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque OXYCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCAP arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

Aureliance a également déposé les autres marques suivantes : audiO-Optic , SORISO , NEODOMIA , In Exelcis


Aureliance, SAS - 3 rue Principale - 88210 - Le Mont - France - SIREN 328997937


GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778711 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 26 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787566 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.